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Fichier:Flag of Kurgan Oblast.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 300 pixels, taille : 841 octet)

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Description

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Description
English: Flag of Kurgan Oblast, Russia.
Source Travail personnel: Drawn by Conscious using specifications and image at the Kurgan Oblast Duma website. Inkscape was used in the proces
Auteur
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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Flag of Kurgan oblast.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 juillet 2006 à 15:30Vignette pour la version du 17 juillet 2006 à 15:30600 × 300 (841 octet)Conscious+white background
17 juillet 2006 à 15:29Vignette pour la version du 17 juillet 2006 à 15:29600 × 300 (782 octet)ConsciousFlag of Kurgan Oblast, Russia. Drawn by Conscious using specifications and image at the [http://www.oblduma.kurgan.ru/kurgan_obl/emblem_flag/?pic=001 Kurgan Oblast Duma website]. Inkscape was used in the process. {{insigni

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