Constitutions des États des États-Unis
Aux États-Unis, chaque État a sa propre constitution.
Généralement, elles ont une longueur supérieure aux 8 500 mots de la constitution fédérale et sont plus détaillées en ce qui concerne les relations au jour le jour entre le gouvernement et la population. La plus courte est la Constitution du Vermont, adoptée en 1793, qui a actuellement 8 295 mots. La plus longue est la sixième et actuelle version de la Constitution de l'Alabama, ratifiée en 1901, avec 357 157 mots. Les deux types de constitutions, fédérale et d'États, sont des textes organiques : elles sont les plans fondamentaux pour les organisations juridiques et politiques des États-Unis et des États.
Le dixième amendement de la Constitution des États-Unis, dans la partie de la Déclaration des Droits, prévoit que « Les pouvoirs qui ne sont pas délégués aux États-Unis par la Constitution, ni refusés par elle aux États, sont réservés aux États ou au peuple. »[note 1]. La clause garantie de l'article IV de la Constitution des États-Unis dispose que « Les États-Unis garantiront à chaque État de l'Union une forme républicaine de gouvernement. »[note 2]. Ces deux dispositions indiquent que les États ne cédaient pas leur pouvoir à adopter une constitution, documentation fondamentale des lois d'État, lorsque la Constitution des États-Unis a été adoptée.
En général, les constitutions des États abordent un large éventail de questions jugées par les États comme ayant une importance suffisante pour y être incluses dans la Constitution plutôt que dans une loi ordinaire. Souvent inspirées par la Constitution fédérale, elles définissent la structure du gouvernement de l'État et généralement établissent une charte des droits et libertés, un pouvoir exécutif dirigé par le gouverneur (et souvent un ou plusieurs autres officiers constitutionnels (en), comme un lieutenant-gouverneur ou un procureur général d'État), une législature d'État et une cour d'État, incluant une cour suprême d'État (certains États ont deux tribunaux de grande instance, l'un pour les affaires civiles, l'autre pour les affaires pénales).
Certains États autorisent les amendements par initiative (en) (référendum).
De nombreux États ont eu plusieurs constitutions au cours de leur histoire.
Constitutions d'État
[modifier | modifier le code]À noter que les constitutions des États avant leur admission au sein de l'Union et les constitutions durant la guerre de Sécession ne sont pas comptées.
Charte du district fédéral
[modifier | modifier le code]| № | Nom officiel | Entrée en vigueur | Notes |
|---|---|---|---|
| 1re | Charte du District de Columbia (en) |
Territoires
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Actes organiques
[modifier | modifier le code]- Guam ne possède pas sa propre constitution mais fonctionne sous l'Acte organique de Guam de 1950 (en) et d'autres statuts fédéraux.
- Les îles Vierges des États-Unis, territoire organisé non incorporé, ne possède pas sa propre constitution mais fonctionne sous différents statuts fédéraux.
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- Citation originale en anglais : « The powers not delegated to the United States by the Constitution, nor prohibited by it to the States, are reserved to the States respectively, or to the people. »
- Citation originale en anglais : « The United States shall guarantee to every State in this Union a Republican Form of Government.
- Ne sont pas inclus les constitutions du royaume d'Hawaï et de la république d'Hawaï.
- Originellement appelée Wyandotte Constitution, elle a supplanté les projets rejetés de la Constitution de Topeka, Constitution de Lecompton et Constitution de Leavenworth.
- Exclu la recodification de 1876.
- la Constitution du Commonwealth du Massachusetts est actuellement la constitution la plus ancienne toujours en application au monde.
- La première Constitution de l'État du New Hampshire, adoptée le 5 Janvier 1776, a été la première constitution écrite pour un État du Nouveau Monde et a ouvert la voie pour la Déclaration d'indépendance des États-Unis l'été suivant.
- Exclu la recodification de 1938.
- Exclu la recodification de 1968.
- Exclu la constitution de la république du Texas.
- Exclu les deux constitutions de la république du Vermont.
Références
[modifier | modifier le code]- « The Green Papers: State and Local Government: Constitutions of the Several states », sur www.thegreenpapers.com (consulté le )
Traduction
[modifier | modifier le code]- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « State constitution (United States) » (voir la liste des auteurs).
Bibliographique
[modifier | modifier le code]- Bryce, James, viscount. The American Commonwealth (2e éd., rev.; Londres, Macmillan and Co., 1891), vol. 1, p. [413]-445, [683]-724, et passim.
- Hammons, Christopher W. (1999). Was James Madison wrong? Rethinking the American preference for short, framework-oriented constitutions. American Political Science Review. Déc. 1999.
